ABIS-Software    Riedmatten 2      D-79108 Freiburg

Cette page doit-être imprimée, signée et expédiée à l'adresse suivante accompagnée de :

• La Photocopie de votre carte d'étudiant
• d'un Chèque ou mandat de 99€ libellé à l'ordre de ABIS - Guy Sinden

Guy Sinden
18, rue des oiseleurs

68600 Volgelsheim

Contrat de droit de cession Etudiant

Le présent contrat est strictement réservé aux étudiants en architecture. Il est conclu entre
La société ABIS Software, représentée par Monsieur Guy Sinden

Et

Nom :

Prénom :

Adresse :

Téléphone :

e-mail :

Université :

Adresse :

N° de carte d'étudiant :

Date de fin d'étude prévue :

Article 1 - Durée.
Le présent contrat autorise le bénéficiaire à utiliser une licence LX complète du logiciel ABIS, dans le cadre de ses études et dans la limite de la date déclarée de fin d'études.
Le logiciel ABIS ne peut être utilisé que dans le cadre des études.
ABIS autorise l'étudiant à utiliser le logiciel durant l'année suivant la date prévue de fin d'étude.

Article 2 - Coût.
Le montant de la licence étudiant est fixé à 99 € TTC, et ce pour la durée des études.

Article 3- Limite d'utilisation.
En aucun cas le bénéficiaire ne pourra utiliser cette licence pour effectuer des travaux ou prestations donnant lieu à une rémunération.

Fait à : Le : ...................................    Signature de l'étudiant........................................